Licences de jeux

Avant de pouvoir offrir des activités de jeux en ligne, les jeux de casinos en ligne et autres sites de jeu requièrent la détention d'une licence. Les licences de jeux sont émises dans les juridictions où le jeu est légal. Les juridictions de jeux en ligne fonctionnent un peu différemment les unes des autres. Les sites de jeux en ligne doivent se conformer à différentesvariablesen termes de taux d'imposition sur les jeux, politiques de protection des joueurs, coûts de licence et normes techniques. Ces informations sont extrêmement importantes pour les joueurs. Il est essentiel que les joueurs recherchent des sites de jeux légalement autorisés, conformes aux règlementations permettant d'assurer un jeu équitable et honnête. Toutes les licences de jeux n'ont pas les mêmes caractéristiques. Il est important que les joueurs comprennent bien les différences qui existent entre les juridictions concernant les licences de jeux en ligne afin d'opter pour la juridiction qui conviendra le mieux à l'implantation de leurs activités.

Juridictionsconnues de jeux en ligne

1. Aurigny : depuis qu’elle est complètement indépendante, Aurigny établit sa propre législation. L'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne d'Aurigny a été fondée en l'an 2000 pour délivrer des licences et réglementer ses activités de jeux en ligne.

2. Antigua et Barbuda : cette nation des Caraïbes a été l'une des premières juridictions à offrir des licences pour exercer des activités de jeux à distance.

3.Le Costa Rica : ce pays d'Amérique Centrale est une juridiction connue pour ses opérations de sites de jeux. Etant donné que le Costa Rica ne dispose pas de législation spécifique sur les jeux en ligne, toute société constituée au Costa Rica peut offrir des activités de jeux en ligne. L'absence d'entité gouvernementale pour réglementer ces activités de jeux en ligne met les joueurs en situation de risque et leur protection n'est pas garantie en cas de problèmes avec les sites de jeux en question.

4. Les Antilles néerlandaises : jusqu'en 2002, Curaçao était la seule région des Antilles néerlandaises autorisée à réglementer et à délivrer des licences de jeu en ligne. Depuis 2002, le Gouverneur des Antilles néerlandaises a le pouvoir de délivrer des licences de jeux en ligne aux candidats en mesure de remplir des procédures de licences extrêmement strictes.

5.Gibraltar :cette juridiction a été impliquée dans l'industrie du jeu depuis les années 1980 ; elle a délivré sa première licence de jeu en ligne en 1998. Tous les sites de jeux en ligne opérant en dehors de Gibraltar sont tenus, en vertu de l'Ordonnance de 2005 sur les Jeux de Hasard, d'obtenir une licence de jeux en ligne auprès de la Commission des Jeux de Gibraltar.

6.Kahnawake: fondée en 1996, la Commission des Jeux de Kahnawake délivre des licences de jeux en ligne, conformément à sa Règlementation sur les Jeux Interactifs depuis 1999. Les exigences en matière de licences sont strictes et les licences de jeux sont exclusivement délivrées aux sites de jeux honnêtes.

7.Malte : en application de l'Ordonnance sur la Loterie Publique (« Public Lotto »), Malteoctroie des licences de jeux en ligne depuis l'an 2000. Actuellement, Malte dispose d'un système de licences de jeu en ligne qui émet quatre différents types de licences aux opérateurs de jeux en ligne en fonction du type de services offerts.

8.Le Territoire du Nord : le Ministère de la Justice du Gouvernement du Territoire du Nord est l'autorité responsable pour délivrer les licences. En raison de récents problèmes liés aux titulaires de permis qui menacent de délocaliser vers des juridictions à taux d'imposition plus bas, le Territoire du Nord a réduit ses taxes sur les jeux en octobre 2009.

9.Le Royaume-Uni: la Commission des Jeux de Hasard du Royaume-Uni, en vertu de la Loi de 2005 sur les Jeux de Hasard, est l'autorité nationale régulatrice chargée de réglementer les jeux en ligne au Royaume-Uni. Des règlements et des règles strictes établissent ce que les entreprises sont autorisées à faire ou à ne pas faire, assurant ainsi sécurité et honnêteté sur les opérations de jeux en ligne.

D'autres juridictions fortement recommandées pour l'obtention de licences de jeux sont le Bélize, la Dominique, l'Estonie, l'Irlande, l'Île de Man et le Vanuatu.